Conditions Générales

1. Conditions de paiement
Les factures sont à régler à 30 jours net, sans escompte.
Les frais de rappel s'élèvent à CHF 0.– pour un rappel de paiement, à CHF 20.– pour un deuxième rappel s'élèvent à CHF 40.– pour un éventuel troisième rappel.

2. Livraison
Frais de transport et limite franco selon la liste de prix actuelle.

3. Marchandise en retour
Le renvoi de marchandises commandées et reçues ne peut se faire que sur accord.

4. Qualité
La maison Knuchel garantit une livraison de qualité constante, conforme à l'échantillon. Le client s'engage à étudier les fiches techniques et à exécuter ses travaux d'après nos recommandations.

5. Réclamations
La marchandise doit être examinée avant l'emploi. Un essai d'application est obligatoire, pour chaque envoi. Dans le cas où une livraison ne répondrait pas à ces exigences, voir teintage incorrect, le client a le droit de renvoyer la marchandise dans un délai de 3 semaines et de demander le remplacement. La maison Knuchel décline tout responsabilité ultérieure des dommages éventuels qui pourraient résulter de l'application de ses produits, puisqu'elle ne peut prendre aucune influence quant au fond à traiter, la manière dont le produit a été appliqué, et les conditions atmosphériques existant pendant l'exécution du travail.

6. Conseil
Nos représentants ou employés de bureau technique sont disponibles pour toute information désirée. Toutes les indications et tous les renseignements sur l’utilisation et l’adéquation des produits fournis ne dispensent pas le Client de contrôler la qualité des produits livrés et de vérifier si ces derniers correspondent à l’utilisation prévue. Cela est particulièrement valable lorsque des dilutions, durcisseurs, vernis additifs ou autres composantes, qui n’ont pas été fournis par nous, sont mélangés aux produits fournis. La responsabilité pour omission de donner des renseignements et pour des indications incomplètes ou inexactes est exclue.

7. Lieu du for judiciaire
Seul le droit matériel suisse est en usage. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (Convention de Vienne sur la vente) est exclue.
Le for juridique pour tous les litiges entre l'acheteur et Knuchel Farben SA est exclusivement le siège légal de Knuchel Farben SA.

8. Lieu d'accomplissement
Wiedlisbach